DETR · 2022

Travaux urgents sur le réseau d'eau potable et de distribution dans les hameaux des Notaires, de Fontbelle et des Sartres

PONTIS

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En résumé : En 2022, PONTIS a bénéficié de 3 626,00 € au titre de DETR pour « Travaux urgents sur le réseau d'eau potable et de distribution dans les hameaux des Notaires, de Fontbelle et des Sartres », soit 46,92 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Barcelonnette
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles7 727,58 €
Subvention accordée3 626,00 €
Taux de financement46,92 %

Le bénéficiaire

Pontis

Commune

Code INSEE
04154
Code Postal
05160
EPCI de rattachement
CC Serre-Ponçon
SIREN
Non renseigné
Population
96 habitants
Département
04

Projets et financements

Projets recensés
7
Subventions accordées
303 736 €
Travaux éligibles
669 210 €
Taux moyen de subvention
46,63 %
Années représentées
2019, 2021, 2022, 2023, 2026
Dispositifs mobilisés
DETR, FV

Financements par répartition

Financements par répartition
RépartitionProjetsTravaux éligiblesSubventions accordéesTaux moyen
Commune7669 210 €303 736 €46,63 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 12/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 12/11/2026.

Légende des marqueurs

  • Centre de la commune

Coordonnées : 44.49840, 6.37040.

Source : commune - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 12/11/2026.
  2. Données importées le 12/11/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 12/11/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 12/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 12/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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