DETR · 2023

Renforcement et enfouissement de réseaux sur les hameaux des Sanières : les Davids-Bas à Briançon

JAUSIERS

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En résumé : En 2023, JAUSIERS a bénéficié de 200 000,00 € au titre de DETR pour « Renforcement et enfouissement de réseaux sur les hameaux des Sanières : les Davids-Bas à Briançon », soit 49,98 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie: Non renseignée
Arrondissement: Barcelonnette
Thématiques: Eau & assainissement

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	400 146,70 €
Subvention accordée	200 000,00 €
Taux de financement	49,98 %

Le bénéficiaire

Jausiers

Commune

Code INSEE: 04096
Code Postal: 04850
EPCI de rattachement: CC Vallée de l'Ubaye - Serre-Ponçon
SIREN: Non renseigné
Population: 1 146 habitants
Département: 04

Projets et financements

Projets recensés: 12
Subventions accordées: 1 335 104 €
Travaux éligibles: 5 048 469 €
Taux moyen de subvention: 30,60 %
Années représentées: 2019, 2021, 2023, 2024, 2025, 2026
Dispositifs mobilisés: DETR, DSIL, FV

Financements par répartition

Financements par répartition
Répartition	Projets	Travaux éligibles	Subventions accordées	Taux moyen
Commune	12	5 048 469 €	1 335 104 €	30,60 %

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Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 12/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 12/11/2026.

Légende des marqueurs

Centre de la commune

Coordonnées : 44.37950, 6.77450.

Source : commune - précision : centre_commune.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 12/11/2026.

Données importées le 12/11/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 12/11/2026.

Dernière mise à jour publique le 12/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 12/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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