DETR · 2023

Reprise des branchements et réseaux (eaux usées, eau potable) – Phase n°2 : extérieur du village d’Archail

CA Provence-Alpes-Agglomération

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En résumé : En 2023, CA Provence-Alpes-Agglomération a bénéficié de 97 400,00 € au titre de DETR pour « Reprise des branchements et réseaux (eaux usées, eau potable) – Phase n°2 : extérieur du village d’Archail », soit 44,27 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, financé au titre de DETR.

Catégorie
Non renseignée
Arrondissement
Digne-les-Bains
Thématiques

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles220 000,00 €
Subvention accordée97 400,00 €
Taux de financement44,27 %

Le bénéficiaire

CA Provence-Alpes-Agglomération

Communauté d’agglomération

SIREN
200067437
Communes membres
46
Commune du siège
DIGNE-LES-BAINS
Adresse du siège
4 RUE KLEIN 04000 DIGNE-LES-BAINS - 04000
Population
49 137 habitants
Département
04

Projets et financements

Projets recensés
59
Subventions accordées
7 661 726 €
Travaux éligibles
29 691 061 €
Taux moyen de subvention
39,91 %
Années représentées
2018, 2019, 2020, 2021, 2022, 2023, 2024, 2025, 2026
Dispositifs mobilisés
DETR, DSIL, FV

Voir tous les projets de ce bénéficiaire

Voir les 46 communes membres
  • Aiglun - 1 399 hab.
  • Archail - 14 hab.
  • Auzet - 102 hab.
  • Barles - 118 hab.
  • Barras - 139 hab.
  • Beaujeu - 123 hab.
  • Beynes - 120 hab.
  • Bras-d'Asse - 571 hab.
  • Champtercier - 750 hab.
  • Château-Arnoux-Saint-Auban - 5 107 hab.
  • Châteauredon - 76 hab.
  • Digne-les-Bains - 17 979 hab.
  • Draix - 114 hab.
  • Entrages - 100 hab.
  • Estoublon - 469 hab.
  • Ganagobie - 89 hab.
  • Hautes-Duyes - 53 hab.
  • L'Escale - 1 427 hab.
  • La Javie - 376 hab.
  • La Robine-sur-Galabre - 301 hab.
  • Le Brusquet - 965 hab.
  • Le Castellard-Mélan - 64 hab.
  • Le Chaffaut-Saint-Jurson - 693 hab.
  • Le Vernet - 132 hab.
  • Les Mées - 4 099 hab.
  • Majastres - 5 hab.
  • Malijai - 2 020 hab.
  • Mallefougasse-Augès - 327 hab.
  • Mallemoisson - 957 hab.
  • Marcoux - 466 hab.
  • Mézel - 611 hab.
  • Mirabeau - 522 hab.
  • Montclar - 394 hab.
  • Moustiers-Sainte-Marie - 683 hab.
  • Peyruis - 2 798 hab.
  • Prads-Haute-Bléone - 172 hab.
  • Saint-Jeannet - 50 hab.
  • Saint-Julien-d'Asse - 232 hab.
  • Saint-Jurs - 140 hab.
  • Saint-Martin-lès-Seyne - 7 hab.
  • Sainte-Croix-du-Verdon - 113 hab.
  • Selonnet - 443 hab.
  • Seyne - 1 379 hab.
  • Thoard - 744 hab.
  • Verdaches - 61 hab.
  • Volonne - 1 633 hab.

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 12/11/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 12/11/2026.

Légende des marqueurs

  • Centre de l’EPCI

Coordonnées : 44.08180, 6.20560.

Source : epci - précision : centre_epci.

Ce point représente le centre de l’EPCI et non l’emplacement exact du projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

  1. Projet créé le 12/11/2026.
  2. Données importées le 12/11/2026.
  3. Rattachements territoriaux vérifiés le 12/11/2026.
  4. Dernière mise à jour publique le 12/11/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 12/11/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre) et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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