EAURMC · 2019

ROE24816 : Travaux de dérasement du seuil du Moulin des Iscles sur le fleuve Argens à Roquebrune sur Argens

SM DE L'ARGENS

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En résumé : En 2019, SM DE L'ARGENS a bénéficié de 450 000,00 € au titre de EAURMC pour « ROE24816 : Travaux de dérasement du seuil du Moulin des Iscles sur le fleuve Argens à Roquebrune sur Argens », soit 30,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « Eau & assainissement ».

Catégorie: Eau & assainissement
Arrondissement: Draguignan
Thématiques: Eau & assainissement

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	1 500 000,00 €
Subvention accordée	450 000,00 €
Taux de financement	30,00 %

Le bénéficiaire

SM DE L'ARGENS

Organisme

SIREN: 200047611
Commune du siège: TRANS-EN-PROVENCE
Adresse du siège: RUE DE LA CALADE PLACE DES MOULINS 83720 TRANS-EN-PROVENCE - 83720
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 21
Subventions accordées: 31 561 428 €
Travaux éligibles: 179 595 675 €
Taux moyen de subvention: 38,91 %
Années représentées: 2015, 2016, 2018, 2019, 2020, 2022, 2023, 2024, 2025, 2026
Dispositifs mobilisés: BARNIER, EAURMC, FONDS VERT

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Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 20/10/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 24/09/2026.

Légende des marqueurs

Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.50141, 6.48596.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 24/09/2026.

Données importées le 24/09/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 24/09/2026.

Dernière mise à jour publique le 24/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 24/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

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