EAURMC · 2024

PONTEVES (CCPV) : réalisation de la mise à jour du schéma directeur des eaux usées

PONTEVÈS

Exporter en PDF

En résumé : En 2024, PONTEVÈS a bénéficié de 17 250,00 € au titre de EAURMC pour « PONTEVES (CCPV) : réalisation de la mise à jour du schéma directeur des eaux usées », soit 50,00 % des travaux éligibles.

Informations sur le projet

Aucune description détaillée disponible pour ce projet, catégorisé « Eau & assainissement ».

Catégorie: Eau & assainissement
Arrondissement: Brignoles
Thématiques: Eau & assainissement

Financement accordé

Montants hors taxes du projet
Montant des travaux éligibles	34 500,00 €
Subvention accordée	17 250,00 €
Taux de financement	50,00 %

Le bénéficiaire

Pontevès

Commune

Code INSEE: 83095
Code Postal: 83670
EPCI de rattachement: CC Provence Verdon
SIREN: 218300952
Population: 784 habitants
Département: 83

Projets et financements

Projets recensés: 10
Subventions accordées: 418 090 €
Travaux éligibles: 1 073 650 €
Taux moyen de subvention: 48,50 %
Années représentées: 2021, 2022, 2023, 2024
Dispositifs mobilisés: DSIL, EAURMC

Financements par répartition

Financements par répartition
Répartition	Projets	Travaux éligibles	Subventions accordées	Taux moyen
Commune	10	1 073 650 €	418 090 €	48,50 %

Voir tous les projets recensés dans cette commune

Source : API Découpage administratif et Annuaire des Entreprises. Données consultées ou mises en cache le 22/10/2026. Population selon la valeur disponible dans le référentiel courant.

Localisation

La localisation correspond au lieu d’implantation du projet lorsqu’il est connu. Elle peut différer du siège du bénéficiaire.

Données territoriales partielles

Dernier enrichissement territorial : 24/09/2026.

Légende des marqueurs

Siège du bénéficiaire

Coordonnées : 43.55345, 6.03040.

Source : siege_sirene - précision : siege.

Ce point correspond au siège administratif du bénéficiaire (adresse SIRENE), pas nécessairement au lieu où se situe le projet.

Historique de la donnée

Ces dates concernent la fiche dans Suivi Subventions (création, import, vérifications), pas le calendrier réel des travaux.

Projet créé le 24/09/2026.

Données importées le 24/09/2026.

Rattachements territoriaux vérifiés le 24/09/2026.

Dernière mise à jour publique le 24/09/2026.

L’historique détaille les étapes connues sans exposer les journaux administratifs internes.

Sources des données

Dernière mise à jour connue : 24/09/2026.

Les informations présentées proviennent notamment du logiciel Gestion Subventions et de référentiels publics officiels utilisés pour compléter les informations territoriales.

Voir le détail des sources

Source : Logiciel Gestion Subventions (nouvelle fenêtre), permettant le suivi à 360° de tout type de subventions ; Imports administratifs publiés dans Suivi Subventions ; Référentiel territorial : résolution centralisée (référentiels locaux + geo.api.gouv.fr).

Cette fiche présente les informations publiées dans Suivi Subventions pour ce projet. Un champ non renseigné signifie que la donnée n’a pas été fournie ou validée.

Signaler une donnée incorrecte